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Marques déposées par Frédéric BOSSER
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LE 9e PECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 9e PECHE
Frédéric BOSSER

Numéro de dépôt :
3768076
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
LE 9e PECHE de Frédéric BOSSER

Présentation de la marque LE 9e PECHE

Déposée le 21 septembre 2010 par Frédéric BOSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 9e PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Frédéric BOSSER domicilié(e) 44 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOSSER domicilié(e) 44 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LE 9e PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 9e PECHE est expirée depuis le 21 septembre 2020.

Frédéric BOSSER a également déposé les autres marques suivantes : Les Arts Dessinés , BARDA , L'IMMANQUABLE , IGLOO , Les 36 heures de la Bande Dessinée , DES BULLES ET DU GOUDRON


Frédéric BOSSER - 44 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Frédéric BOSSER - 44 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.